Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEFAC
THE DOVER ENGINEERING WORKS LIMITED, société britannique, Dour Iron Foundry, DOVER, Kent (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1194301
Date de dépôt :
01/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1992

Présentation de la marque SEFAC

Déposée le 1 février 1982 par la société THE DOVER ENGINEERING WORKS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE DOVER ENGINEERING WORKS LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SEFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEFAC est expirée depuis le 1 février 1992.

THE DOVER ENGINEERING WORKS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ELKINGTON GATIC


THE DOVER ENGINEERING WORKS LIMITED, société britannique, Dour Iron Foundry, DOVER, Kent (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Couvercles pour trous d'hommes, châssis pour trous d'hommes, couvercles de canalisation, couvercles d'inspection, grilles de drainage, clefs de levage, le tout fabriqué à partir de métaux communs, parties et accessoires de ces différents produits.